Déposée le 30 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-49 du 7 décembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC domicilié(e) ZI de Chapotin, 240 rue des Frères VOISIN - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 425 197 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON Cedex 06 - France.
La marque PELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELLET ASC, SAS - ZI de Chapotin, 240 rue des Frères VOISIN - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 390425197
COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON Cedex 06 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2655676 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-07-25
Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et réhausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver les mains et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain..
Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches.
Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier, distributeurs de papiers WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateur et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.
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